Expéditions et retours

Expédition FRANCO en France métropolitaine

Mode de livraison :

Selon les poids et dimension des colis :

• Inférieur à 30 Kg : Livraison par GLS
• Supérieur à 30 Kg : Livraison par transporteur.

* Pour plus d'information, nous contacter.

Frais de livraison

Montant total HT	Montant des frais de livraison
≤ 200 €	Frais fixe de 55 €
< 700 €	Frais fixe de 78 €
< 1500 €	10% du montant total HT
< 5000 €	7% du montant total HT
< 10 000 €	6% du montant total HT
< 40 000 €	5% du montant total HT

Délais de livraison

Le délai de livraison est indiqué dans l'accusé de réception de commande, envoyé par le service ordonnancement d'Actiwork. Ce délais s' entend départ usine, et ne comprend pas le délai consacré à la livraison.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, les livraisons n’étant opérées qu’en fonction des disponibilités et dans l’ordre d’arrivée des commandes. Actiwork est autorisé à procéder à des livraisons de façon globale ou partielle. Le Vendeur s’efforcera de respecter les délais de livraison indiqués dans la commande, en fonction de ses propres contraintes logistiques et sauf cas de force majeure ou circonstances hors de son contrôle telles que l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents, l’impossibilité d’être approvisionné, l’absence ou retard des sous-traitants, sans que cette liste soit limitative.

Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à indemnité, pénalités ni annulation des commandes en cours. Actiwork tiendra toutefois l’Acheteur informé de toute difficulté relative aux livraisons.

Risques

Le transfert des risques sur les matériels a lieu dès l’enlèvement de ce derniers ou la remise à un expéditeur ou transporteur à partir des entrepôts du Vendeur.

Il en résulte que les matériels voyagent toujours aux risques et périls de l’Acheteur ou du destinataire, même lorsque le Vendeur assure la livraison, et nonobstant la clause de réserve de propriété ci-après stipulée.

L’Acheteur devra déballer la marchandise en présence du Livreur, et, en cas d’avarie ou de manquants, il devra le stipuler de façon précise sur le bordereau de livraison pour que sa réclamation soit recevable.

À peine de forclusion, l’Acheteur devra confirmer ses réserves par lettre recommandée avec avis de réception auprès du transporteur dans les trois jours qui suivent la réception des marchandises (cf. ArticleL.133-3 du Code du commerce), ainsi qu’auprès du Vendeur sous le même délai.

À défaut d’avoir effectué ce recours auprès du transporteur, l’Acheteur supportera seul les avaries ou pertes, ainsi que le cout de la refabrication des matériels, le cas échéant.

Retour et réclamation

Modalité de retour

• Sauf accord du Vendeur, les marchandises acceptées ne seront pas reprises
• Tout matériel retourné sans cet accord serait tenu à la disposition de l’Acheteur.
• Les frais et les risques du retour sont toujours à la charge de l’Acheteur, sauf accord préalable et écrit d’Actiwork.

Réclamations

Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur en cas d’avarie de transport ou de manquants, les réclamations sur les vices apparents, sur la non-conformité

du matériel livré par rapport au matériel commandé ou encore en cas de matériel défectueux à la livraison, doivent être formulées par écrit au Vendeur dans les huit (8) jours de la livraison du produit.

À ce titre, l’Acheteur s’engage à s’assurer du bon fonctionnement des matériels livrés dès réception.

Il appartiendra à l’Acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés. Il devra laisser à Actiwork toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède. Il s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin. Hormis s’ils sont mineurs, les cas de non-conformité, de vices apparents, et de matériels neufs défectueux donneront lieu , au choix d’Actiwork, soit à la réparation ou au remplacement gratuit du matériel, à l’exclusion de toute indemnité ou de dommages et intérêts.

Export :

Pour toute expédition hors France métropolitaine, merci de nous consulter, des frais supplémentaires peuvent être appliqués notamment en cas de dédouanement.